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Une copropriété est un modèle économique auquel chaque copropriétaire participe volontairement et se doit de respecter un certain nombre d’engagements. Un des engagements est d’exécuter les travaux essentiels pour conserver le bon état des parties communes. De plus, des travaux à l’enveloppe de l’immeuble sont souvent nécessaires pour améliorer la performance énergétique des différents logements.
Quels sont les différents types de chaudières ?
Chaudière atmosphérique
La chaudière atmosphérique (voir Figure 1 p.2) prend l’air nécessaire à la combustion dans le local dans lequel elle est installée et évacue les gaz de combustion via un conduit ou une cheminée directement vers l’extérieur. Elle est nettement moins performante que les appareils à condensation. De plus, elle est la première cause d’intoxication au CO en Belgique.
Chaudière étanche
La chaudière étanche prend l’air directement à l’extérieur ce qui nécessite une amenée d’air et une évacuation des gaz de combustion distincte. Aujourd’hui la plupart des chaudières étanches sur le marché sont à condensation (qui utilise l’énergie de la vapeur d’eau contenue dans les gaz de combustion) elles sont plus sûres et plus performantes que les chaudières atmosphériques. Les chaudières à condensation ont également besoin d’une évacuation pour leurs condensats (vers l’égout).
Quelles sont les règles en copropriété ?
Ce qui est privatif, et ce qui est commun
L’acte de base de votre copropriété définit les parties communes et privatives. Dès que des travaux touchent aux parties communes, l’accord de l’ACP est nécessaire selon les règles de majorité fixées par la loi.
- Les cheminées et les gaines relèvent en général des parties communes de la copropriété, c’est pourquoi le remplacement d’une ou plusieurs chaudières individuelles raccordées à une cheminée collective ne peut être réalisé qu’avec l’accord de de l’association des copropriétaires (ACP) de l’immeuble, selon les règles de majorité fixées par la loi.
- Les unités de chaudières individuelles sont quant à elles privatives.
- Le tubage individuel (voir Figure 2 p.2) est privatif, mais s’il passe dans une partie commune (par exemple : cheminée collective) il faudra que le copropriétaire concerné obtienne l’accord de l’ACP pour l’installation de son tubage individuel et ce selon les règles de majorité fixées par la loi.
- Le tubage collectif (voir Figures 3, 4 et 5 p. 2 et 3) est soit commun à la copropriété, soit à certains copropriétaires.
Les obligations des copropriétaires et du syndic
Il est obligatoire de dresser une liste des chaudières et chauffe-eaux connectés à une cheminée collective et de mettre à jour la date de celle-ci à chaque changement. Cette liste reprend les informations techniques détaillées de chaque appareil. Dans une copropriété, c’est au syndic de tenir la liste à jour, chaque copropriétaire est, quant à lui, tenu de transmettre toutes les informations nécessaires en temps voulu au syndic.
Que dit la législation concernant les chaudières ?
Est-ce que les chaudières atmosphériques sont encore autorisées ?
Concrètement à partir du 1er janvier 2019, les chaudières et les chauffe-eaux au gaz de type B1 (atmosphériques) ne peuvent plus être installés, sauf sur des cheminées collectives existantes si aucune autre solution technique n’a pu être adoptée.
Cependant, si votre chaudière existante fonctionne de manière sûre et respecte les normes et exigences prévues par la réglementation chauffage PEB et la règlementation gaz (cela comprend une ouverture permanente vers l’extérieur), elle ne doit pas obligatoirement être remplacée.
