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Cheminée collective et chaudières individuelles :  Techniques et points d’attention pour une copropriété

Une copropriété est un modèle économique auquel chaque copropriétaire participe volontairement et se doit de respecter un certain nombre d’engagements. Un des engagements est d’exécuter les travaux essentiels pour conserver le bon état des parties communes. De plus, des travaux à l’enveloppe de l’immeuble sont souvent nécessaires pour améliorer la performance énergétique des différents logements.

Quels sont les différents types de chaudières ?

Chaudière atmosphérique

La chaudière atmosphérique (voir Figure 1 p.2) prend l’air nécessaire à la combustion dans le local dans lequel elle est installée et évacue les gaz de combustion via un conduit ou une cheminée directement vers l’extérieur. Elle est nettement moins performante que les appareils à condensation. De plus, elle est la première cause d’intoxication au CO en Belgique.

Chaudière étanche

La chaudière étanche prend l’air directement à l’extérieur ce qui nécessite une amenée d’air et une évacuation des gaz de combustion distincte. Aujourd’hui la plupart des chaudières étanches sur le marché sont à condensation (qui utilise l’énergie de la vapeur d’eau contenue dans les gaz de combustion) elles sont plus sûres et plus performantes que les chaudières atmosphériques. Les chaudières à condensation ont également besoin d’une évacuation pour leurs condensats (vers l’égout).

Quelles sont les règles en copropriété ?

Ce qui est privatif, et ce qui est commun

L’acte de base de votre copropriété définit les parties communes et privatives. Dès que des travaux touchent aux parties communes, l’accord de l’ACP est nécessaire selon les règles de majorité fixées par la loi.

  • Les cheminées et les gaines relèvent en général des parties communes de la copropriété, c’est pourquoi le remplacement d’une ou plusieurs chaudières individuelles raccordées à une cheminée collective ne peut être réalisé qu’avec l’accord de de l’association des copropriétaires (ACP) de l’immeuble, selon les règles de majorité fixées par la loi.
  • Les unités de chaudières individuelles sont quant à elles privatives.
  • Le tubage individuel est privatif, mais s’il passe dans une partie commune (par exemple : cheminée collective) il faudra que le copropriétaire concerné obtienne l’accord de l’ACP pour l’installation de son tubage individuel et ce selon les règles de majorité fixées par la loi.
  • Le tubage collectif est soit commun à la copropriété, soit à certains copropriétaires.

Les obligations des copropriétaires et du syndic

Il est obligatoire de dresser une liste des chaudières et chauffe-eaux connectés à une cheminée collective et de mettre à jour la date de celle-ci à chaque changement. Cette liste reprend les informations techniques détaillées de chaque appareil. Dans une copropriété, c’est au syndic de tenir la liste à jour, chaque copropriétaire est, quant à lui, tenu de transmettre toutes les informations nécessaires en temps voulu au syndic.

Que dit la législation concernant les chaudières ?

Est-ce que les chaudières atmosphériques sont encore autorisées ?

Concrètement à partir du 1er janvier 2019, les chaudières et les chauffe-eaux au gaz de type B1 (atmosphériques) ne peuvent plus être installés, sauf sur des cheminées collectives existantes si aucune autre solution technique n’a pu être adoptée.

Cependant, si votre chaudière existante fonctionne de manière sûre et respecte les normes et exigences prévues par la réglementation chauffage PEB et la règlementation gaz (cela comprend une ouverture permanente vers l’extérieur), elle ne doit pas obligatoirement être remplacée.

Quelles différentes techniques et solutions pour raccorder des chaudières à condensation ?


Situation existante

Dans tous les cas, le remplacement d’une chaudière atmosphérique par une chaudière à condensation nécessite un nouveau tubage.

Il n’est pas possible de placer des chaudières à condensation et atmosphériques sur une même cheminée pour des raison de sécurité.

La faisabilité de chaque technique est à évaluer par l’installateur.

▬ Flèches rouges du schéma :
Évacuation collective des gaz de combustion

▬ Flèches vertes du schéma:
Prise d’air dans la pièce

  1. Évacuation collective des gaz de combustion
  2. Prise d’air dans la pièce

  1. Évacuations individuelles des gaz de combustion
  2. Amenée d’air collective

Tubages individuels pour chaque chaudière

Dans ce premier cas de figure, les chaudières atmosphériques individuelles sont remplacées par des appareils à condensation individuels possédant leur propre tubage dans la cheminée collective.

Le gaz de combustion est donc évacué de manière indépendante et l’amenée d’air collective se fait dans les espaces résiduels.

Notez que ce système nécessite une gaine technique assez grande pour faire passer tous les conduits.

▬ Flèches rouges du schéma :
Évacuation collective des gaz de combustion

▬ Flèches vertes du schéma:
Amenée d’air collective

Tubage collectif dans une cheminée

Ce second exemple illustre le remplacement des chaudières atmosphériques individuelles par des appareils à condensation individuels, raccordés à un tubage collectif dans la cheminée collective.

L’évacuation du gaz de combustion et l’amenée d’air sont collectives. Dans certain cas, l’installateur va privilégier un tubage concentrique. Celui-ci combine l’alimentation en air et l’évacuation des gaz de combustion.

Cette technique a l’avantage non négligeable de prendre moins de place que la première.

▬ Flèches rouges du schéma : Évacuation collective des gaz de combustion

▬ Flèches vertes du schéma: Amenée d’air collective

  1. Évacuation collective des gaz de combustion
  2. Amenée d’air collective

  1. Évacuation collective des gaz de combustion
  2. Amenée d’air collective

  1. Évacuation collective des gaz de combustion
  2. Prise d’air dans la pièce

Tubage collectif extérieur

On se retrouve dans la situation où la cheminée/gaine existante ne peut être utilisée ou est inexistante.

Dans ce cas, les chaudières atmosphériques individuelles remplacées par des appareils à condensation individuels seront raccordés à un conduit collectif extérieur contre la façade du bâtiment.

Dans certains cas il sera nécessaire d’introduire un permis d’urbanisme.

Il est donc utile de vous renseigner auprès du service urbanisme de votre commune avant d’entreprendre ces travaux.

▬ Flèches rouges du schéma : Évacuation collective des gaz de combustion

▬ Flèches vertes du schéma: Amenée d’air collective

  1. Sortie collective
  2. Sortie individuelle 

Solution individuelle et/ou mixte

Dans certains cas, il est envisageable de mixer les évacuations individuelles et collectives. Il est, par exemple, courant que l’appartement du dernier étage se désolidarise du système collectif, étant donné qu’une sortie directe en toiture est souvent possible.

Une sortie individuelle en façade arrière est également faisable dans certains cas (évacuation en ventouse). Quel que soit le mode d’évacuation choisi, il faudra veillez à respecter les réglementations urbanistiques et les normes au niveau des sorties (distance fenêtre, mitoyen, autre sortie existante, hauteur, …).

L’accord de la copropriété est nécessaire pour se désolidariser du système collectif.

▬ Flèches rouges du schéma : Évacuation collective et individuelle des gaz de combustion

▬ Flèches vertes du schéma: Amenée d’air collective et individuelle

Homegrade : comment pouvons-nous vous aider ?

Homegrade offre un accompagnement spécialisé pour les petites copropriétés gérées sans syndic professionnel, avec un focus sur la gestion collective des rénovations et la bonne coordination des copropriétaires.

Nos services :

  • Soutien à l’organisation et au fonctionnement des copropriétés sans syndic professionnel (rôles, responsabilités, processus de décision).
  • Réalisation de pré-diagnostics des parties communes pour prioriser les travaux à mener.
  • Information technique sur les travaux d’enveloppe et techniques à réaliser collectivement.
  • Aide à la préparation de réunions d’assemblée générale afin de clarifier les enjeux et faciliter la prise de décision.
  • Accompagnement dans l’analyse et la comparaison des devis pour les travaux communs.
  • Assistance pour constituer les dossiers de demandes de primes RENOLUTION pour les travaux de rénovation.
  • Orientation vers des structures spécialisées lorsque les besoins dépassent notre périmètre (ex : assistance juridique).

Ce que nous ne proposons pas :

  • Homegrade n’offre pas de services juridiques et ne remplit pas les fonctions d’un syndic.

Pour cela, vous pouvez-vous tourner vers d’autres services compétents. Consultez-les ci-dessous.

Partenaires et autres services compétents

  • Si votre copropriété est gérée par un syndic professionnel, contactez le Facilitateur Bâtiment Durable ! Ce service gratuit propose une guidance personnalisée et un diagnostic détaillé de votre bâtiment.
  • Si vous avez des questions juridiques, vous pouvez contacter le SNCP (Syndicat National des Propriétaires et Copropriétaires)
  • Si vous avez des conflits interpersonnels entre copropriétaires ou avec votre syndic, nous vous conseillons de contacter le médiateur de votre commune.

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