Ascenceurs anciens FAQ

Ascenceur ancien ; que dois-je faire maintenant ?

Sécurisation

Pour le 31 décembre 2025 au plus tard, vous devrez convenir avec votre ascensoriste d’un plan de modernisation incluant un accord pour exécution des travaux. Sur base du rapport de l’analyse de risques réalisée par le SECT, ce plan (ou devis détaillé) décrira les mesures de sécurité à appliquer sur votre ascenseur ainsi que les différentes phases de leur mise en œuvre. Il permettra d’avoir une vision globale des différentes interventions à prévoir et d’évaluer leur compatibilité (en particulier pour l’étude de solutions électroniques).

Ces interventions devront être réalisées de sorte à respecter au maximum les caractéristiques patrimoniales de votre ascenseur. N’hésitez pas à demander l’avis de Homegrade à ce sujet.

Pour les ascenseurs historiques les plus complexes, il convient d’envisager une modernisation sur mesure, en particulier si l’on souhaite recourir à des solutions électroniques. Si les conditions générales de leur mise en œuvre sont aujourd’hui officialisées, ces solutions électroniques doivent faire l’objet d’une mise au point par votre ascensoriste et être validées par le SECT.

Si ce n’est pas déjà fait, constituez un fond de réserve pour les travaux.

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Ascenseurs anciens : préservation et modernisation

Comment moderniser un ascenseur ancien ?

Analyse de risques

La modernisation implique entre autres de faire procéder à une analyse de risques par un Service Externe pour le Contrôle Technique (SECT).

Cette analyse met en évidence les risques les plus graves qui nécessitent l’arrêt de l’appareil et des travaux immédiats ainsi que les risques pour lesquels une modernisation s’impose à plus long terme. Elle décrit plusieurs dizaines de risques ainsi que des « solutions-types » permettant de les prévenir.

Pour les ascenseurs attestés à valeur historique uniquement, les assouplissements et solutions alternatives, pour certains aspects critiques (toit de cabine fragile, gaine ouverte, grille rétractile), sont consultables sur le site du SPF Economie (voir l’Annexe à la procédure d’exécution de l’analyse de risque d’un ascenseur). Ainsi, les solutions électroniques sont à présent autorisées dans la législation et peuvent être mises en œuvre tant pour sécuriser l’ouverture de la cabine que la gaine ouverte, la face avant et les portes palières des ascenseurs.

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Ascenseurs anciens : préservation et modernisation

Votre ascenseur date d’avant 1958 et est encore bien préservé ?

Inventaire des ascenseurs anciens et attestation de valeur historique

Vérifiez qu’il est inscrit à l’inventaire elevators.heritage.brussels et qu’il dispose d’une attestation de valeur historique délivrée par la Direction du Patrimoine Culturel de Urban.brussels. Celle-ci a chargé Homegrade de réaliser l’inventaire des ascenseurs historiques, qui sert de base pour la délivrance des attestations.

Demande d’inscription

L’inscription à l’inventaire des ascenseurs historiques et l’attestation de reconnaissance de la valeur historique permettent d’envisager des mesures de sécurité adaptées afin de protéger ce patrimoine.
La modernisation est toujours obligatoire, quelle que soit la valeur historique de l’ascenseur.
L‘inscription à l’inventaire n’implique pas de nouvelles obligations légales, mais elle ne donne pas droit à une subvention pour la modernisation, sauf si l’ascenseur ancien est classé.